En accédant au site Mongrossisteauto.com vous acceptez de vous conformer au Code de la Propriété Intellectuelle français et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur, de créations et modèles et/ou de marques. C'est ainsi que vous vous interdisez de reproduire ou représenter, intégralement ou partiellement, les
données, articles, photos, illustrations, logo… qui figurent sur le site par quelque procédé ou support que ce soit, sans autorisation écrite particulière et préalable de Mongrossisteauto.com. De même vous vous interdisez également d'introduire des données, images, photos… sur le site de Mongrossisteauto.com qui modifieraient ou seraient susceptibles de modifier le contenu ou l'apparence des données, articles, photos… figurant sur le site et par quelques procédés que ce soit. Le non-respect de l'un de ces droits d'auteur est un délit de contrefaçon sanctionné par l'article L 335-2 du code de la Propriété Intellectuelle. Vous avez la possibilité de copier des articles publiés sur notre site Mongrossisteauto.com dans certains cas limitativement prévus : l'usage à but non lucratif et/ou informationnel. Vous prendrez alors le soin de citer vos sources. RESPONSABILITÉ
Mongrossisteauto.com ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage ou perte avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes ou encore en raison de la présence d'un virus, cheval de Troie ou autre parasite de nature intrusive ou destructive sur ces sites ou sources externes. Les éventuels liens hypertextes
